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Marques déposées par monsieur Caillot Paul
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WINDSCISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINDSCISION
M. Caillot Paul

Numéro de dépôt :
4087003
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/04/2024
WINDSCISION de Caillot Paul

Présentation de la marque WINDSCISION

Déposée le 28 avril 2014 par monsieur Caillot Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « WINDSCISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est monsieur Caillot Paul domicilié(e) Bâtiment D, 110 rue des Bussys - 95600 - EAUBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Caillot Paul domicilié(e) Bâtiment D, 110 rue des Bussys - 95600 - EAUBONNE - France.

La marque WINDSCISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINDSCISION est expirée depuis le 28 avril 2024.

Caillot Paul a également déposé les autres marques suivantes : Ylsthia , IRIDAES , UNSETTLING EDIFICE , Ambiolyta


M. Caillot Paul - Bâtiment D, 110 rue des Bussys - 95600 - EAUBONNE - France


M. Caillot Paul - Bâtiment D, 110 rue des Bussys - 95600 - EAUBONNE - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; micro-édition ; Service d'auteur et de composition musicale.